Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARNAVALS
Numéro de dépôt :
1283674
Date de dépôt :
11/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1994
Présentation de la marque CARNAVALS
Déposée le 11 septembre 1984 par Bruno ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARNAVALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARNAVALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVALS est expirée depuis le 11 septembre 1994.
Bruno ROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06